ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES

 

En vertu de l'Article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Le site www.lespasseursdefraternites.fr est édité par : 

 

SP Communication - hello(@)sp-communication.com

 

Ci-après désigné "l'éditeur".

 

Le Directeur de la publication est :

Guy Wallerand ; guy.wallerand(@)gmail.com

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Ci-après désigné "Le Directeur de la publication"

 

Le Site www.lespasseursdefraternites.fr est hébergé par : Wix.com, Inc

dont le siège social est situé à  l'adresse suivante : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

 

Téléphone : +1 415-639-9034

 

Ci-après désigné "l'Hébergeur".

 

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ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ

 

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, qu'elle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité

 

 

ARTICLE 3 - POLITIQUE DE COOKIES

 

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ARTICLE 4 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

 

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ARTICLE 5 - CONTACT

 

Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter le Directeur de la publication à l'adresse suivant :
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